par alexandre52 » 08 Sep 2014, 11:19
L'OL et Lyon gagnent (encore) au tribunal pour le Grand Stade
La semaine passée, un agriculteur, propriétaire de terrains qui jouxtent le futur Grand Stade de l’Olympique Lyonnais, avait attaqué en référé devant le Tribunal Administratif de Lyon après que des bulldozers aient commencé à réaliser une des voies d’accès au stade. Cet opposant, défendu par Etienne Tête, avocat et élu totalement contre ce projet, demandait que cessent « sous astreinte financière journalière de 10. 000 euros, les travaux publics actuellement en cours sur le terrain dont il est propriétaire à Décines-Charpieu, d’ordonner la remise en état des lieux, de décider que la décision à venir sera exécutoire dès qu’elle sera rendue ». Le propriétaire s’appuyait sur une décision de la Cour administrative d’appel de Lyon qui avait annulé l’arrêté déclarant d’utilité publique les achats de terrains et les travaux pour réaliser l’accès Sud au Grand Stade. Mais ce lundi, on a appris que le Tribunal Administratif avait rejeté la totalité des demandes de l’agriculteur, autorisant donc le chantier à se poursuivre. Cette décision peut évidemment faire l’objet d’un appel, mais celui-ci ne stoppera pas les bulldozers puisqu’il n’aura pas d’effet suspensif. ( Foot01.com )